Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASSEY-FERGUSON EQUIPEMENT
VARITY CORPORATION, société de nationalité canadienne

Numéro de dépôt :
1500974
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque MASSEY-FERGUSON EQUIPEMENT

Déposée le 30 novembre 1988 par la société VARITY CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASSEY-FERGUSON EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VARITY CORPORATION domicilié(e) 595 Bay Street, TORONTO, Ontario, Canada. - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT - France.

La marque MASSEY-FERGUSON EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASSEY-FERGUSON EQUIPEMENT est expirée depuis le 30 novembre 1998.

VARITY CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : COLORTRAC


VARITY CORPORATION, société de nationalité canadienne - 595 Bay Street, TORONTO, Ontario, Canada. - Canada


S.A. FEDIT-LORIOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Inscription le 5 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190247 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 5 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190246 - Publication au BOPI 1995-10-05

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174097 - Publication au BOPI 1994-06-30

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments, appareils et outils agricoles, leurs éléments, parties constitutives et pièces détachées; couveuses pour les oeufs